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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON"
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JOHN STEVENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOHN STEVENS
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON" société anonyme

Numéro de dépôt :
1703519
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011

Présentation de la marque JOHN STEVENS

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOHN STEVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON" domicilié(e) 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2204543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2204543) - France.

La marque JOHN STEVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOHN STEVENS est expirée depuis le 5 novembre 2011.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON" a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON par abréviation "S.N.E. WEIL BESANCON" société anonyme - 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2204543) - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2204543) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178202 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327808 - Publication au BOPI 2001-08-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204543 - Publication au BOPI 2001-08-10

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500417 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

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